Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREMIERE HEURE
GROUPE PH, SA

Numéro de dépôt :
99785693
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque PREMIERE HEURE

Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE PH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PREMIERE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE PH domicilié(e) 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe PH, M. VALLETTE Antoine domicilié(e) 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PREMIERE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREMIERE HEURE arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

GROUPE PH a également déposé les autres marques suivantes : MILK ELEMENTARY RESOURCES PH , FRANÇOIS PH , WE ARE THE WORLD.TV , LEARNING TIME , WACKO , PREMIERE HEURE LONG METRAGE , JOE L'INCRUSTE , MECANIQUE GENERALE , SOCIAL POP , TALENT RADAR


GROUPE PH, SA - 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Groupe PH, M. VALLETTE Antoine - 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 30 mai 2000 - Retrait partiel n°301270 - Publication au BOPI 2000-05-30

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394775 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination n°367103 - Publication au BOPI 2003-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse n°695344 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714324 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, papier pour la photographie, produits chimiques pour la photographie, plaques sensibilisées pour la photographie, révélateurs photographiques, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences) , résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, cirages, produits pour la conservation du cuir (cirages) , crèmes pour le cuir, encaustiques, papier de verre, préparations pour enlever la peinture, produits pour enlever les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons, shampooings et lotions pour les cheveux, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles et graisses à usage cosmétique, cosmétiques, produits de maquillage, produits de toilette, produits de rasage, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cires à épiler, poudres pour le maquillage, produits de nettoyage, lotions pour les cheveux, dentifrices, ongles et cils postiches, pierres ponces, pierres à polir, préparations pour polir et pour le nettoyage des prothèses dentaires, shampooings et cosmétiques pour animaux de compagnie. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles y compris les essences pour moteurs, matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances, aliments et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments) , matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons) , désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables et non transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, récipients d'emballages métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non-électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les œufs, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machine pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage, machines pour l'industrie textile, machines agricoles, machines pour l'imprimerie, appareils de lavage et machines de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, aspirateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie (non-électrique) , fourchettes, cuillers et fourchettes (couverts) , armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'inspection (contrôle) , de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de télévision, appareils de téléphonie, visiophones, câbles, contacts et connexions électriques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques, films cinématographiques impressionnés, dispositifs pour le montage de films, caméra (appareils cinématographiques) , caméras vidéo, appareils de projection ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateur, périphériques d'ordinateur, imprimantes, modems, appareils de numérisation (scanneurs) , logiciels, programmes d'ordinateur, puces (circuits intégrés) , produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; cédéroms ; appareils de jeux électroniques ; combinaison, masques et gant de plongée, appareils respiratoires pour la plongée et la nage subaquatique, articles de lunetterie ; casques, filets et masques de protection, vêtements de protection contre les accidents, le feu ou les irradiations. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installation de climatisation, de congélation, de surgélation, appareils de cuisson électriques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Automobiles, bicyclettes, motocycles et motocyclettes, avions, bateaux, locomotives. Parties constitutives de véhicules Armes à feu, parties constitutives d'armes à feu, étuis d'armes à feu, fusées de signalisation, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices, produits pyrotechniques. Instruments de musiques et parties constitutives d'instruments de musique Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Produits de l'imprimerie, revues, journaux, périodiques, magazine, livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, gommes, fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, fiches, formulaires, publications, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, serviettes de table en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâché, décors de théâtre, trousses à dessin, trousses à crayons, papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique, peintures (tableaux) , gravures, matériel pour artistes, machines à écrire, adhésifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, articles pour reliures, photographies, albums. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs, à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) , sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , malles, valises, sacs de voyage ; bagages ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, sellerie, articles de bourrellerie. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non-métalliques ; armatures non métalliques pour la construction, fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes en polychlorure de vinyle, bardeaux, boutons et poignées de portes et fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres, cadres de fenêtres, galets de fenêtres, ferrures de portes, galets de portes, huisseries, portails, armatures de portes, cadres de portes, châssis de portes, marteaux de portes, verrous ; tous ces produits n'étant pas métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment, béton. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine. Peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, batteries de cuisines. Cordes, ficelles, filets de pêches, filets de camouflages, tentes, bâches, voiles (gréements) , matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles et fibres en matière plastique à usage textile. Fils à usage textile. Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables, tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, lingerie de maison et linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles, broderie, rubans, articles de passementerie, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols, tentures murales. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils automatiques autres que ceux à prépaiement et que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés, plats cuisinés, conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, d'œufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire ces boissons. Boissons alcooliques, vins, eaux de vie, liqueurs, cidres, rhum, vodka, whisky, spiritueux. Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes, papier à cigarettes. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Services de construction, de réparation et d'installation, de nettoyage. Services de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises ; organisation de voyage ; transport et accompagnement de voyageurs, location de véhicules, livraison de marchandises, distribution d'eau et d'électricité. Traitement de matériaux, développement de pellicules photographiques, traitement de films cinématographiques,

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.